Mentions légales

INFORMATIONS
Dénomination : SCEA DOMAINE DE CAMBIS
Siège social : DOMAINE DE CAMBIS, 2 RUE DES MIMOSAS 34360 BERLOU
Représentant légal et Directeur de la publication: Mme Annick Perolari
Téléphone  : +33 (0) 6 10 01 36 95
Contact mail : contact@cambis.fr

 

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET

YOCOM
44 rue Balard 34790 Grabels
www.yocom.fr

 

HÉBERGEMENT

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

PROTECTION DES MINEURS

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, vous vous engagez, en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande.

 

PROTECTION DES DONNEES

La SCEA DOMAINE DE CAMBIS applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à «l'informatique, aux fichiers et aux libertés» ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet.  Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l'usage de notre personnel de production.  Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Il s'exerce en écrivant à : DOMAINE DE CAMBIS, 2 RUE DES MIMOSAS 34360 BERLOU

 

MODIFICATION, INTERRUPTION ET RESILIATION

La SCEA DOMAINE DE CAMBIS est en droit, à son entière discrétion, d'ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l'interrompre momentanément ou de résilier la présente licence.  Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment.  Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

 

LIMITATION DE LA RESPONSABILITE

La SCEA DOMAINE DE CAMBIS a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité.  Elle s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment.  De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.

La SCEA DOMAINE DE CAMBIS ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable de la SCEA DOMAINE DE CAMBIS.

La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.

© 2016 Domaine de Cambis • L'abus d'acool est dangereux pour la santé, consommez avec modération.

Design : Yocom.fr

Rejoignez-nous